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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 25643 posée par M. Patrick Abate

    Manque de structures d'accompagnement des personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25648 posée par Mme Laurence Cohen

    Dépakine et autisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25497 posée par M. Didier Guillaume

    Déficit de places en Drôme pour accueillir en établissements des adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25446 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Handicap et protection de l'enfance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25178 posée par M. André Trillard

    Statut du polyhandicapé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24972 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Manque de place dans les établissements spécialisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24632 posée par M. Gilbert Roger

    Fin de la prise en charge de dix jeunes adultes autistes au sein de l'école expérimentale de Bonneuil-sur-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24492 posée par M. Hervé Maurey

    Simplification de la procédure de reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24405 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement des frais de transport des travailleurs handicapés accueillis en établissement et service d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23725 posée par M. Hervé Poher

    Rejet des chiens d'aveugle dans les lieux ouverts au public et dans les taxis

    La question est caduque

    Pertinence Faible