Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

111 questions

  1. Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand

    Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2008S posée par M. Rémy Pointereau

    Situation du groupement hospitalier de Sancerre, Sury-en-Vaux et Boulleret

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25612 posée par Mme Sylvie Robert

    Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2024G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Devenir du personnel non vacciné suspendu

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

    Situation sanitaire en outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1695S posée par M. Fabien Gay

    Accès aux soins en Seine-Saint-Denis et situation de l'hôpital de Montreuil

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23025 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1800G posée par M. Alain Milon

    Nomination du directeur de l'Assistance publique des hôpitaux de Marseille

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne