Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 26495 posée par M. François Bonneau

    Inégalité des territoires médicaux sous-denses

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26361 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1984S posée par M. Frédéric Marchand

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24982 posée par M. Éric Gold

    Encadrement des centres de télé-ophtalmologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1771S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir du centre 15 dans l'Yonne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23235 posée par M. Pierre Charon

    Échec du plan de lutte contre le crack à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23138 posée par M. Olivier Rietmann

    Périmètre géographique des contrats locaux de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1621S posée par Mme Cécile Cukierman

    Désertification médicale dans la Loire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1591S posée par M. Bernard Bonne

    Pénurie de médecins et classement des communes en zone de vigilance

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21600 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Article L. 4131-5 du code de la santé publique et lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible