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Questions avec et sans réponses

167 questions

1. Question n° 0978S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0988S posée par M. Philippe Tabarot

   Situation difficile des infirmières libérales en milieu rural dans les vallées de la Roya et de la Bevera dans le département des Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0963S posée par Mme Annie Le Houerou

   Situation de la maternité de Guingamp

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0945S posée par M. Olivier Paccaud

   Publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   30/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

   Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0953S posée par M. Didier Mandelli

   Avenir de l'hôpital de Challans

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0929S posée par Mme Marianne Margaté

   Transport d'urgence et zone géographique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   23/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 0771S posée par M. Jérôme Bascher

   Accompagnement scolaire et médical des mineurs handicapés

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 0767S posée par Mme Michelle Meunier

   Situation des familles d'enfants en situation de handicap en Loire-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

10. Question n° 0740S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    08/06/2023

    Pertinence