Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 00566 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques militaires

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2002
Pertinence
Question n° 15860 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de féminisation des armées

Réponse du Ministère de la défense

03/02/2005
Pertinence
Question n° 17203 posée par M. Jacques Blanc

Avenir de la section équestre de l'Ecole militaire

Réponse du Ministère de la défense

21/04/2005
Pertinence
Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/08/2006
Pertinence
Question n° 1245S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de l'établissement de l'imprimerie de l'armée de terre

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26350 posée par M. Louis Souvet

Mise en service du VBCI

Réponse du Ministère de la défense

22/02/2007
Pertinence
Question n° 0009S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de l'établissement d'imprimerie de l'armée de terre

Réponse du Ministère de la défense

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02771 posée par M. Michel Moreigne

Suivi environnemental des sites du ministère de la défense (Creuse)

Réponse du Ministère de la défense

06/12/2007
Pertinence
Question n° 03243 posée par M. Louis Souvet

Recommandations de la Compagnie européenne d'intelligence stratégique

Réponse du Ministère de la défense

31/01/2008
Pertinence
Question n° 03918 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du camp militaire de La Courtine dans le cadre de la réforme du format des armées

Réponse du Ministère de la défense

03/04/2008
Pertinence