Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

Question n° 09843 posée par Mme Monique Midy

Crèches: statut des assistantes maternelles

Réponse du ministère : Famille

20/01/1983
Pertinence
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 08828 posée par M. Edouard Le Jeune

Mise en place d'un salaire parental

Réponse du ministère : Famille

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09978 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Statut des assistantes maternelles

Réponse du ministère : Famille

24/05/1990
Pertinence
Question n° 10662 posée par M. Edouard Le Jeune

Modalités d'attribution de l'allocation pour jeunes enfants et de l'allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

28/06/1990
Pertinence
Question n° 11021 posée par M. Daniel Percheron

Situation des familles nombreuses

Réponse du ministère : Famille

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11874 posée par M. André Fosset

Application du plan gouvernemental concernant la famille

Réponse du ministère : Famille

04/10/1990
Pertinence
Question n° 12150 posée par M. Daniel Percheron

Situation de l'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

18/10/1990
Pertinence
Question n° 13533 posée par M. Jean Grandon

Revalorisation de la base mensuelle des allocations familiales

Réponse du ministère : Famille

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13594 posée par M. Edouard Le Jeune

Revalorisation des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

07/02/1991
Pertinence