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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

   Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 16587 posée par Mme Christine Herzog

   Attaques de loups

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   04/06/2020

   Pertinence

3. Question n° 14868 posée par Mme Christine Herzog

   Attaques de loups

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/03/2020

   Pertinence

4. Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup

   Réponse du Ministère des outre-mer

   29/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Nécessité de faire évoluer la protection du loup

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/10/2017

   Pertinence

6. Question n° 21001 posée par M. François Grosdidier

   Abattage des loups

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/03/2016

   Pertinence

7. Question n° 18707 posée par M. François Grosdidier

   Abattage des loups

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   05/11/2015

   Pertinence

8. Question n° 1032S posée par M. Jacques Genest

   Recrudescence des attaques de loups

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   19/02/2015

   Pertinence