Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 01065 posée par M. Philippe Madrelle

    Amélioration de la formation professionnelle pendant le service militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15218 posée par M. Georges Mouly

    Carte d'identité professionnelle des VRP

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 29968 posée par M. Jean-Guy Branger

    Difficultés causées aux associations du fait de l'existence d'un guichet unique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31102 posée par M. Michel Doublet

    Mise en uvre de simplifications administratives pour l'organisation des soirées dansantes par les clubs associatifs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01078 posée par M. Gérard Longuet

    Transports routiers dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02853 posée par M. Michel Sergent

    Réglementation européenne du transport routier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10472 posée par M. Yann Gaillard

    Mise en place du titre emploi simplifié entreprise (TESE)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10553 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Création du titre emploi simplifié entreprise (TESE)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10693 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Titre emploi simplifié pour les entreprises

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10747 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Inquiétudes de l'ordre des experts-comptables de Champagne-Ardenne sur la mise en place du TESE

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible