Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 14034 posée par M. Guy Fischer

Remboursement des dispositifs médicaux de traitement du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

14/10/2004
Pertinence
Question n° 13961 posée par M. Jacques Legendre

Déremboursement partiel des matériels et produits nécessaires à l'autocontrôle et l'autotraitement du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

07/10/2004
Pertinence
Question n° 13994 posée par M. Jean-François Humbert

Déremboursement des dispositifs d'autocontrôle et d'autotraitement du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

07/10/2004
Pertinence
Question n° 14008 posée par M. Gérard Bailly

Remboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

07/10/2004
Pertinence
Question n° 13881 posée par M. François Autain

Dispositifs d'autocontrôle et d'autotraitement du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

30/09/2004
Pertinence
Question n° 13900 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Déremboursement partiel des matériels et produits nécessaires aux diabétiques

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

30/09/2004
Pertinence
Question n° 13921 posée par M. Paul Raoult

Déremboursement des dispositifs d'autocontrôle et d'autotraitement du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

30/09/2004
Pertinence
Question n° 13776 posée par M. Gérard Dériot

Tarifs et remboursement des dispositifs médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13826 posée par M. André Lejeune

Maintien du remboursement à 100 % des dispositifs d'autotraitement du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13831 posée par M. Bernard Piras

Déremboursement du matériel de contrôle et de soins des diabétiques

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

23/09/2004
Pertinence