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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 0333S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Réorganisation des services de la gendarmerie nationale

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   17/06/1991

   Pertinence

2. Question n° 0488S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Renforcement des effectifs de gendarmerie en Essonne

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   30/10/1996

   Pertinence

3. Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   21/01/1998

   Pertinence

4. Question n° 0182S posée par M. André Vézinhet

   Sécurité publique à Lunel

   Réponse du ministère : Intérieur

   04/02/1998

   Pertinence

5. Question n° 0337S posée par M. Gérard César

   Redéploiement des forces de gendarmerie

   Réponse du ministère : Défense

   21/10/1998

   Pertinence

6. Question n° 1024S posée par M. Ambroise Dupont

   Maintien du personnel de la police de l'air et des frontières du port de Ouistreham

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   28/03/2001

   Pertinence

7. Question n° 1100S posée par M. Claude Haut

   Renforcement des effectifs de gendarmerie dans le Vaucluse

   Réponse du ministère : Intérieur

   31/05/2001

   Pertinence

8. Question n° 1195S posée par M. Jean-Claude Carle

   Recrudescence de l'insécurité dans la vallée de l'Arve

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   14/11/2001

   Pertinence

9. Question n° 1274S posée par M. Auguste Cazalet

   Lieu d'implantation de la brigade affectée à la sécurité du tunnel du Somport

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   31/01/2002

   Pertinence

10. Question n° 0251S posée par M. Gérard Larcher

    Situation des forces de sécurité dans les Yvelines

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    30/04/2003

    Pertinence