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Questions avec et sans réponses

70 questions

1. Question n° 0694S posée par M. Robert Tropeano

   Lutte contre les macro-déchets du littoral

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   29/10/2009

   Pertinence

2. Question n° 0729S posée par M. Michel Boutant

   Application de la directive « quotas CO2 » pour l'industrie des tuiles et briques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/12/2009

   Pertinence

3. Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

   Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

   Pertinence

4. Question n° 1121S posée par M. Daniel Laurent

   Financement du plan digues et protection des marais littoraux charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   09/12/2010

   Pertinence

5. Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet

   Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   19/05/2011

   Pertinence

6. Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau

   Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée

   Réponse du Ministère chargé des transports

   04/08/2011

   Pertinence

7. Question n° 1619S posée par M. Simon Sutour

   Avenir du centre météorologique du mont Aigoual

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/06/2012

   Pertinence

8. Question n° 0204S posée par M. Bernard Piras

   Redevance pour prélèvement d'eau

   Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

   01/11/2012

   Pertinence

9. Question n° 0444S posée par M. Simon Sutour

   Avenir de l'observatoire du mont Aigoual

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/04/2013

   Pertinence

10. Question n° 0782S posée par M. Robert Laufoaulu

    Représentation de la France au Forum des îles du Pacifique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    15/05/2014

    Pertinence