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Questions avec et sans réponses

1405 questions

1. Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse

   Réponse du ministère : Environnement

   27/07/1989

   Pertinence

2. Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE

   Réponse du ministère : Industrie

   03/10/1991

   Pertinence

3. Question n° 18699 posée par M. Henri Collette

   Suite réservée à la charte de l'énergie

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   28/11/1991

   Pertinence

4. Question n° 19962 posée par M. Jacques Valade

   Conséquences pour l'industrie chimique du projet de taxation de l'énergie et des émissions de dioxyde de carbone

   Réponse du ministère : Industrie

   20/02/1992

   Pertinence

5. Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal

   Programmes de maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Environnement

   26/03/1992

   Pertinence

6. Question n° 20882 posée par M. André Bohl

   Taxes sur les rejets en gaz carbonique des entreprises industrielles

   Réponse du ministère : Industrie

   23/04/1992

   Pertinence

7. Question n° 21379 posée par M. Roger Besse

   Création d'une taxe européenne sur l'énergie

   Réponse du ministère : Industrie

   28/05/1992

   Pertinence

8. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

   Réponse du ministère : Environnement

   14/04/1994

   Pertinence

9. Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot

   Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio

   Réponse du ministère : Environnement

   27/10/1994

   Pertinence

10. Question n° 10778 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation de la France à la conférence de Berlin relative à la pollution

    Réponse du ministère : Environnement

    13/04/1995

    Pertinence