Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 15643 posée par M. Hervé Marseille

    Indemnisation des biens spoliés ou perdus outre-mer des Français rapatriés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14754 posée par Mme Colette Giudicelli

    Indemnisation des rapatriés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14148 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Difficultés liées au recouvrement de la taxe d'aménagement

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13779 posée par M. Michel Raison

    Recouvrement de la taxe d'aménagement

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01283 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dispositif de financement de la culture en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01038 posée par M. Bernard Piras

    Financement de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01205 posée par M. Serge Andreoni

    Système de financement de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00780 posée par M. Alain Néri

    Système de financement de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00428 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Système de financement de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00457 posée par M. Roland du Luart

    Système de financement de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible