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Questions avec et sans réponses

137 questions

1. Question n° 07936 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés d'accessibilité aux logements pour les personnes handicapées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07146 posée par Mme Monique Lubin

   Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06491 posée par M. Rémi Féraud

   Prise en compte du champ visuel dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   27/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0868S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Scolarisation des jeunes sourds et malentendants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/07/2019

   Pertinence

5. Question n° 09179 posée par Mme Sylviane Noël

   Risques liés à la mise en place de l'école inclusive pour la scolarisation des enfants porteurs de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/02/2019

   Pertinence

6. Question n° 08454 posée par M. Yves Détraigne

   Pôles d'enseignement pour les jeunes sourds

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   17/01/2019

   Pertinence

7. Question n° 06958 posée par M. Jean Bizet

   Dispositifs pour renforcer les effectifs d'auxiliaires de vie scolaire auprès des élèves handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/09/2018

   Pertinence

8. Question n° 03949 posée par M. Olivier Paccaud

   Situation des personnes atteintes de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   22/03/2018

   Pertinence

9. Question n° 03813 posée par M. Philippe Bas

   Formation des enseignants aux troubles « dys »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 03499 posée par Mme Florence Lassarade

    Prise en charge scolaire des enfants souffrant de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    01/03/2018

    Pertinence