Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 01034 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Aménagement d'une voie SNCF supplémentaire

Réponse du ministère : Transports

28/07/1988
Pertinence
Question n° 12132 posée par M. Jacques Rocca Serra

Projets de liaisons fluviales à grand gabarit Seine-Nord et Seine-Est

Réponse du ministère : Transports

21/09/1995
Pertinence
Question n° 17214 posée par M. Serge Dassault

Gratuité de l'autoroute A 10

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

21/04/2005
Pertinence
Question n° 02244 posée par M. François Marc

Retard du chantier de la RN 164

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

Données statistiques sur les transports en commun

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

Canal du Midi

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 10036 posée par Mme Catherine Dumas

Développement des transports publics par autocars

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/09/2009
Pertinence
Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 17145 posée par M. Didier Mandelli

Autoroute 831 en Vendée

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 00583 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un demi-échangeur autoroutier

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/07/2017
Pertinence