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Questions avec et sans réponses

37 questions

1. Question n° 10087 posée par M. Joshua Hochart

   Problématique sur un échangeur routier sur l'autoroute A21

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09230 posée par Mme Marianne Margaté

   Fermeture de la ligne Provins-Villiers-Saint-Georges

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 07094 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06697 posée par M. Laurent Burgoa

   Zones à faibles émissions et professionnels

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06597 posée par M. Gilbert Favreau

   Accès aux zones à faibles émissions par les professionnels forains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06183 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Mise en oeuvre des zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06072 posée par Mme Martine Berthet

   Difficultés d'accès des entreprises de la filière béton aux zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 00211 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 23041 posée par M. Franck Montaugé

   Coordination des travaux de voirie entre État et collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   27/05/2021

   Pertinence

10. Question n° 22425 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique

    La question est caduque

    22/04/2021

    Pertinence