Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet

Tempête Xynthia et ses conséquences

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

09/04/2010
Pertinence
Question n° 15045 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Accueil républicain des membres du Gouvernement dans les établissements éducatifs

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1999
Pertinence
Question n° 07876 posée par M. Rodolphe Désiré

Sécurité des établissements scolaires de la Martinique

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1994
Pertinence
Question n° 00379 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Distribution de lait à l'école

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 25144 posée par M. Jean Pépin

Statut de la filière culturelle

La question est caduque

29/03/1993
Pertinence
Question n° 25089 posée par M. Marcel Lucotte

Conservateurs de musées et conservateurs territoriaux

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1993
Pertinence
Question n° 24434 posée par M. André Vézinhet

Réduction des postes de conservateur de musée

Réponse du ministère : Éducation

21/01/1993
Pertinence
Question n° 24350 posée par M. Joseph Ostermann

Statut des conservateurs de musées

Réponse du ministère : Éducation

14/01/1993
Pertinence
Question n° 24111 posée par M. Alain Vasselle

Enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

24/12/1992
Pertinence
Question n° 24195 posée par M. Emmanuel Hamel

Financement par les collectivités locales des établissements d'enseignement privés

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence