Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 11391 posée par M. Jean-Paul Prince

Préservation des seuils, barrages et moulins

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11013 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10640 posée par Mme Martine Berthet

Prolongation de la concession à la compagnie nationale du Rhône pour la gestion du Rhône

La question est caduque

30/05/2019
Pertinence
Question n° 09973 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 08977 posée par M. Jean Louis Masson

Demande de paiement d'une convention d'occupation temporaire du domaine fluvial

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence
Question n° 07539 posée par M. Jean Louis Masson

Demande de paiement d'une convention d'occupation temporaire du domaine fluvial

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/11/2018
Pertinence
Question n° 0479S posée par Mme Sylvie Robert

Envasement de la Rance

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06035 posée par M. Christophe Priou

Biodiversité, zones humides et continuité écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/07/2018
Pertinence
Question n° 04951 posée par M. Roland Courteau

Interprétation de l'article L. 215-14 du code de l'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 04346 posée par M. Michel Boutant

Continuité écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/04/2018
Pertinence