Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 08749 posée par M. Patrick Chaize
Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales et très petites entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 04636 posée par M. Michel Canévet
Services publics industriels et commerciaux et bouclier tarifaire électricité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 04517 posée par M. Daniel Laurent
Bouclier tarifaire de l'énergie et régies publiques de l'eau et de l'assainissement
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 03048 posée par M. Max Brisson
Conséquences de la hausse des coûts d'approvisionnement en énergie sur les communes
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0171S posée par M. Patrick Chaize
Crise énergétique et difficultés des entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
-
Question n° 0135S posée par M. Philippe Tabarot
Coût exorbitant de l'électricité pour les entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 02577 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Piscines victimes de la crise énergétique
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 01219 posée par M. Mathieu Darnaud
Grandes difficultés d'approvisionnement touchant les entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence