Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

300 questions

  1. Question n° 16318 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Plan de sauvegarde de la langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16348 posée par M. Jean Louis Masson

    Qualification des contrats de travail des directeurs des offices du tourisme

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16580 posée par Mme Gisèle Printz

    Section recours des commissions régionales du patrimoine et des sites

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly

    Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18263 posée par M. Thierry Repentin

    Raccordement des nouvelles constructions au réseau public de télécommunications

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19053 posée par M. Bruno Retailleau

    Allégement des coûts en matière d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19370 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du service public décentralisé de la radio

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19767 posée par M. Roger Madec

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19884 posée par M. Jack Ralite

    Prix des livres offerts par les collectivités territoriales aux enfants scolarisés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20058 posée par M. Marcel Vidal

    Attribution du FCTVA lors d'investissements dans l'installation et la réfection d'orgues dans les églises

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible