Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 17001 posée par M. François Zocchetto

Auxiliaires de vie scolaire et obligations des communes en matière périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/02/2011
Pertinence
Question n° 17047 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Préparation de la rentrée scolaire dans l'académie de Limoges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/02/2011
Pertinence
Question n° 0117C posée par Mme Catherine Troendlé

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 15361 posée par M. Hugues Portelli

Décret d'application

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15273 posée par M. Yves Détraigne

Deuxième plan "Écoles numériques"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15177 posée par M. Jean Louis Masson

Plans « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14754 posée par M. Bernard Fournier

Suites du plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/08/2010
Pertinence
Question n° 0914S posée par Mme Françoise Cartron

Fermeture de classe en Gironde

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier

Nouveau plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/09/2009
Pertinence
Question n° 06449 posée par M. Hervé Maurey

Obligation faite aux communes ne disposant plus d'école de payer les frais de scolarité des élèves résidant dans ces communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/12/2008
Pertinence