Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 02873 posée par M. Jean-Marc Pastor

Équité pour le bénéfice de la campagne double

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02652 posée par Mme Mireille Schurch

Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

25/10/2012
Pertinence
Question n° 01767 posée par M. Vincent Delahaye

Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

06/09/2012
Pertinence
Question n° 01677 posée par M. André Vairetto

Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

30/08/2012
Pertinence
Question n° 00839 posée par M. Michel Le Scouarnec

Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

19/07/2012
Pertinence
Question n° 20669 posée par M. Jean-Marc Pastor

Équité pour le bénéfice de la campagne double

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

27/10/2011
Pertinence
Question n° 19501 posée par M. Guy Fischer

Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

14/07/2011
Pertinence
Question n° 17987 posée par M. Serge Andreoni

Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17622 posée par M. Jean-Pierre Bel

Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17682 posée par Mme Gisèle Printz

Bénéfice de la campagne double

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

17/03/2011
Pertinence