Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 00022 posée par M. Pierre Brantus

Vulgarisation d'appareillage de dépistage de la consommation de drogue

Réponse du ministère : Intérieur

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00997 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Automobilistes: contrôles du taux d'alcoolémie et du degré d'absorption de drogue

Réponse du ministère : Intérieur

15/05/1986
Pertinence
Question n° 0347S posée par M. André Diligent

Lutte contre la drogue à l'école

Réponse du ministère : Ville

03/10/1991
Pertinence
Question n° 02098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution du nombre des drogués

Réponse du ministère : Santé

22/07/1993
Pertinence
Question n° 04452 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'évolution de l'injonction thérapeutique

Réponse du ministère : Justice

13/01/1994
Pertinence
Question n° 14083 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation de la consommation des drogues dites douces

Réponse du ministère : Justice

22/02/1996
Pertinence
Question n° 14575 posée par M. Emmanuel Hamel

Consommation de drogue des chauffeurs routiers

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1996
Pertinence
Question n° 03181 posée par M. Henri de Raincourt

Banalisation de la consommation de drogues dites " douces "

Réponse du ministère : Santé

02/10/1997
Pertinence
Question n° 03838 posée par M. Emmanuel Hamel

Position du Gouvernement sur le cannabis

Réponse du ministère : Santé

23/10/1997
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Paul Masson

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

29/10/1997
Pertinence