Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 12680 posée par M. Antoine Lefèvre

Attractivité du métier de directeur d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud

Réquisition du personnel de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

26/03/2020
Pertinence
Question n° 15308 posée par Mme Josiane Costes

Mise en place d'un soutien scolaire pour remédier aux inégalités causées par la fermeture des établissements scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15336 posée par M. Yves Détraigne

Continuité pédagogique et élèves « perdus de vue »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15767 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Accompagnement des élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15797 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Décrochage des élèves de filière professionnelle durant le confinement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16140 posée par Mme Sonia de La Provôté

Enseignants admissibles aux concours internes de recrutement des professeurs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16157 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des admissibles aux concours internes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16165 posée par M. Cyril Pellevat

Situation des admissibles aux concours internes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16267 posée par M. Patrick Chaize

Notation des lycéens durant la période de confinement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence