Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02874 posée par M. Philippe Folliot

    Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27507 posée par M. Patrick Chaize

    Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26323 posée par M. Patrick Chaize

    Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25885 posée par M. Pierre Laurent

    Projet de téléphérique à Tananarive

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25641 posée par M. Roger Karoutchi

    Criants déséquilibres de l'accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2149G posée par M. Stéphane Demilly

    Accord de libre circulation aérienne entre l'Union européenne et le Qatar

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme

    Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22582 posée par M. Loïc Hervé

    Conditions d'exercice de la profession de taxis dans le canton de Genève

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22429 posée par Mme Nathalie Goulet

    Restrictions des déplacements aux États-Unis en raison du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible