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Questions avec et sans réponses

161 questions

1. Question n° 19938 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 19939 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Retard de publication des nouveaux arrêtés tarifaires pour le rachat de l'énergie hydraulique

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin

   Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens

   La question est caduque

   11/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 19995 posée par Mme Corinne Imbert

   Mesures compensatoires des impacts sur le milieu naturel des projets éoliens

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 20035 posée par M. François-Noël Buffet

   Renouvellement de l'agrément des filières d'emballages ménagers et papiers

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 19842 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Projet de décret pour le secteur industriel cimentier

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 19873 posée par M. François Baroin

   Période de transition entre la publication de l'agrément et sa mise en oeuvre effective

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Veilles des appareils électriques

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   28/01/2016

   Pertinence

9. Question n° 19803 posée par Mme Caroline Cayeux

   Renouvellement de la procédure d'agrément pour les filières d'emballages ménagers

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   28/01/2016

   Pertinence

10. Question n° 19816 posée par M. Jacques Genest

    Paquet économie circulaire et loi NOTRe

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    28/01/2016

    Pertinence