Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 10058 posée par M. Gilbert Bouchet

Immatriculation des remorques agricoles pour les manifestations festives

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/02/2024
Pertinence
Question n° 00256 posée par M. Bruno Belin

Rénovation de la cathédrale de Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 23201 posée par M. Fabien Gay

Application du prix unique du livre aux livres audio au format numérique

Réponse du Ministère de la culture

10/06/2021
Pertinence
Question n° 18054 posée par M. Roland Courteau

Redevance audiovisuelle

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/10/2015
Pertinence
Question n° 01283 posée par M. Jean-Claude Leroy

Dispositif de financement de la culture en France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01038 posée par M. Bernard Piras

Financement de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01205 posée par M. Serge Andreoni

Système de financement de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00780 posée par M. Alain Néri

Système de financement de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00328 posée par M. Jean Besson

Financement de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00428 posée par M. Yannick Vaugrenard

Système de financement de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/07/2012
Pertinence