Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 15234 posée par M. Gérard Bailly

    Amélioration des dessertes forestières

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23617 posée par M. Roland Courteau

    Énergies renouvelables au sol

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00526 posée par M. Joël Guerriau

    Énergie nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02703 posée par M. Robert Navarro

    Le prochain appel d'offres photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02839 posée par M. René-Paul Savary

    Appels d'offres pour la construction de centrales photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02876 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Centrales solaires photovoltaïques au nord de la Loire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03486 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Politique de relance de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03720 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la filière photovoltaïque française

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08023 posée par M. Alain Anziani

    Dispositif de défiscalisation des investissements photovoltaïques dans les départements d'Outre-mer

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08509 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Problématique des investisseurs dans le secteur de l'énergie photovoltaïque sur le territoire de l'île de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible