Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 22090 posée par Mme Patricia Schillinger

Déficit commercial

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21193 posée par M. François Marc

Financement des clusters et de leurs PME

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 18962 posée par M. Roland Courteau

Déficit commercial de la France

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

16/06/2011
Pertinence
Question n° 14861 posée par M. Roland Courteau

Déficit du commerce extérieur

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

19/08/2010
Pertinence
Question n° 05435 posée par M. Marcel Rainaud

Relance de l'économie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

28/08/2008
Pertinence
Question n° 12670 posée par M. Bernard Plasait

Conséquences pour les industries nautiques de la remise en cause de la loi de défiscalisation dans les DOM TOM

Réponse du ministère : Économie

02/11/1995
Pertinence
Question n° 16003 posée par M. Emmanuel Hamel

Baisse du taux de croissance du produit intérieur brut

Réponse du ministère : Économie

27/06/1991
Pertinence
Question n° 14241 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déficit des transactions commerciales

Réponse du ministère : Économie

14/03/1991
Pertinence
Question n° 01551 posée par M. Pierre Laffitte

Horticulture: évolution technologique

Réponse du ministère : Budget

12/06/1986
Pertinence
Question n° 24124 posée par M. Michel Durafour

Déficit du commerce extérieur

La question est caduque

06/06/1985
Pertinence