Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 09512 posée par M. Stéphane Sautarel

Manque de médecins scolaires dans le Cantal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/12/2023
Pertinence
Question n° 07246 posée par M. Stéphane Sautarel

Recours à des intérimaires par des sociétés d'abattoirs

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

15/06/2023
Pertinence
Question n° 06774 posée par M. Bruno Rojouan

Manque d'attractivité des universités situées dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/05/2023
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. Bernard Delcros

Prime technique pour les agents du centre d'exploitation et d'intervention de Murat dans le Cantal

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Stéphane Sautarel

Écoles en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 27264 posée par M. Bernard Delcros

Revalorisation des pensions de retraite agricole pour les retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 23941 posée par M. Stéphane Sautarel

Progression de la délinquance en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23944 posée par M. Stéphane Sautarel

Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23416 posée par Mme Angèle Préville

Impact d'absence de domanialité d'ouvrages d'art sur leur entretien et la sécurité des usagers

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 21726 posée par M. Stéphane Sautarel

Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/03/2021
Pertinence