Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 13896 posée par Mme Françoise Férat

Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13905 posée par M. Didier Mandelli

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13976 posée par M. Roland Courteau

Karaté et jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13423 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du karaté en tant que sport olympique

Réponse du Ministère des sports

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13271 posée par M. Bernard Fournier

Transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024

Réponse du Ministère des sports

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13136 posée par Mme Brigitte Micouleau

Réintégration du karaté au programme des jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12961 posée par M. Éric Gold

Exclusion du karaté du programme des jeux olympiques et paralympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12976 posée par M. Jacques Genest

Exclusion du karaté des Jeux Olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12990 posée par M. Patrick Chaize

Programme des jeux olympiques 2024 de Paris

Réponse du Ministère des sports

07/11/2019
Pertinence