Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

449 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

449 questions

  1. Question n° 00255 posée par M. Auguste Cazalet

    Produits de substitution de céréales: limitation des importations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01816 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Saumon de l'Allier: réglementation des ventes et achats

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02244 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02290 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Reclassement des secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02297 posée par M. Roger Husson

    Situation des secrétaires scolaires et universitaires gestionnaires des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02333 posée par M. Michel Alloncle

    Attribution d'un nom à un établissement scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02621 posée par M. André Rouvière

    Fermeture de l'usine Allia à Alès (Gard)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02832 posée par M. Gérard Delfau

    Situation des secrétaires d'administration scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03165 posée par M. Pierre Lacour

    Amélioration du logement des personnes à faibles ressources

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03336 posée par M. Georges Lombard

    Développement des biotechnologies: mise en place d'une déduction fiscale pour les particuliers

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible