Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 06661 posée par M. Roger Husson

    Devenir des hôpitaux locaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0361S posée par M. Gérard Larcher

    Aménagement de la nationale 10 entre Rambouillet-Bel Air et Ablis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0413S posée par M. Jacques Peyrat

    Aménagement du territoire dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0459S posée par M. Bernard Cazeau

    Inscription de la RN 21 au schéma national de services collectifs des transports

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20099 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aménagement du territoire en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 36305 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Mise en oeuvre de la réduction du temps de travail dans les services et établissements dépendant du ministère de la justice

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06113 posée par M. Emmanuel Hamel

    Moyens de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06609 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fonctionnement de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06985 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Révision du mode de financement de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07963 posée par M. Yves Krattinger

    Réduction des financements alloués à l'Institut national pour la recherche archéologique préventive (INRAP)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible