Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

284 questions

Question n° 19940 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance de la kinésithérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19955 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Mesures réglementaires non prises concernant la loi relative aux recherches sur la personne humaine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19961 posée par M. Alain Néri

Infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 20027 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Guide pratique de facturation des prestations pour exigence particulière du patient

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 20028 posée par M. André Reichardt

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19799 posée par M. Hubert Falco

Méfiance grandissante face à la vaccination

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 19808 posée par M. Jean-Marie Bockel

Réglementation applicable aux bars à chichas

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 19677 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès aux médicaments innovants contre le cancer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/01/2016
Pertinence
Question n° 19681 posée par M. Hubert Falco

Reconnaissance professionnelle des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/01/2016
Pertinence
Question n° 19723 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/01/2016
Pertinence