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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 19277 posée par M. Rachel Mazuir
Reconnaissance de la Confédération française des retraités
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 16737 posée par M. Rachel Mazuir
Reconnaissance de la Confédération française des retraités
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet
Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 12900 posée par M. François Patriat
Autoriser le don du sang pour tous
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 12625 posée par M. Christian Cambon
Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09822 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Usage thérapeutique du cannabis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04976 posée par M. Jean-Michel Baylet
Politique publique de prévention du suicide
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01813 posée par M. Christian Cambon
Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé
La question est caduque
Pertinence