Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2788 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2788 questions

Question n° 02821 posée par M. Michel Manet

Formation professionnelle des adultes: droits des femmes

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 00186 posée par M. André Bohl

Femmes et personnes chargées de famille: application de la loi

Réponse du ministère : Droits de la femme

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00452 posée par M. Bernard Michel Hugo

Pensions de réversion: unification des règles

Réponse du ministère : Droits de la femme

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00514 posée par M. Roland du Luart

Paiement des pensions alimentaires: conventions avec l'étranger

Réponse du ministère : Droits de la femme

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00607 posée par M. Bernard Michel Hugo

Femmes chauffeurs de taxi: congé de maternité

Réponse du ministère : Droits de la femme

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00893 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Période consacrée par la mère de famille à l'éducation des enfants: cotisations retraite

Réponse du ministère : Droits de la femme

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accès des femmes dans le secteur privé ou public

Réponse du ministère : Droits de la femme

17/07/1981
Pertinence
Question n° 01780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la prostitution: solution

Réponse du ministère : Droits de la femme

16/09/1981
Pertinence
Question n° 02336 posée par Mme Cécile Goldet

Prostituées: protection

Réponse du ministère : Droits de la femme

21/10/1981
Pertinence
Question n° 02431 posée par M. Roger Boileau

Pensions alimentaires: création d'un fonds de garantie

Réponse du ministère : Droits de la femme

24/10/1981
Pertinence