Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

172 questions

Question n° 16742 posée par M. Louis Le Pensec

Stations d'eaux usées avec rejet en mer non liées à une opération d'urbanisation nouvelle

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/03/2005
Pertinence
Question n° 16956 posée par M. Alain Gérard

Création de stations d'épuration dans les communes littorales

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17874 posée par M. Jean Louis Masson

Assainissement collectif des communes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/06/2005
Pertinence
Question n° 19248 posée par Mme Fabienne Keller

Récupération de l'eau de pluie

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/09/2005
Pertinence
Question n° 20241 posée par M. François Marc

Régime applicable à la construction de stations d'épuration dans les zones littorales

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

03/11/2005
Pertinence
Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier

Épandage agricole des boues de stations d'épuration

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21365 posée par M. Rémy Pointereau

Financement des systèmes d'assainissement non collectif

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21409 posée par M. Jean Besson

Gestion de l'assainissement collectif par les communes rurales

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21983 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération de l'eau de pluie

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22054 posée par M. Bernard Angels

Institution et montant de la contribution des services de distribution d'eau dans le projet de loi sur l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/03/2006
Pertinence