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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0223S posée par M. Franck Sérusclat

   Pêche au mérou

   Réponse du ministère : Agriculture

   01/04/1998

   Pertinence

2. Question n° 10112 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Cessation de la pêche avec les engins nommés « dragues à dents »

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   17/09/2009

   Pertinence

3. Question n° 12833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/04/2010

   Pertinence

4. Question n° 14360 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   08/07/2010

   Pertinence

5. Question n° 22327 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Diplômes requis pour la profession de moniteurs guides de pêche

   Réponse du Ministère des sports

   09/02/2012

   Pertinence

6. Question n° 02547 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Difficultés des pêcheurs de coquilles Saint-Jacques

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/10/2012

   Pertinence

7. Question n° 12459 posée par M. André Trillard

   Inquiétude des moniteurs-guides de pêche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/07/2014

   Pertinence

8. Question n° 0959S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Diplômes demandés aux moniteurs-guides de pêche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

9. Question n° 23923 posée par M. Thierry Foucaud

   Sauvegarde de la pêche normande à la coquille Saint-Jacques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/11/2016

   Pertinence

10. Question n° 06230 posée par M. François Calvet

    Profession de moniteur guide de pêche professionnel

    Réponse du Ministère des sports

    19/07/2018

    Pertinence