Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0053S posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés des entreprises du bâtiment en Bretagne

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0413S posée par M. Yann Gaillard

    Difficultés des entreprises du second oeuvre du bâtiment et pratiques de passation des marchés publics

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0422S posée par M. Léon Fatous

    Politique du logement dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0496S posée par M. Léon Fatous

    Relance du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prévention du saturnisme à Paris

    Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0791S posée par M. Daniel Goulet

    Application de la TVA à taux réduit aux travaux effectués dans les logements de plus de deux ans

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0830S posée par M. Roland Muzeau

    Relance du bâtiment et inflation des prix

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0862S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures en faveur des employés saisonniers dans l'industrie touristique

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0888S posée par M. Pierre Hérisson

    Accès à la profession dans les métiers du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible