Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

501 questions

Question n° 01787 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Mères de famille françaises résidant à l'étranger: assurance-vieillesse

Réponse du ministère : Universités

05/02/1981
Pertinence
Question n° 04378 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Médaille de la famille française: conditions d'attribution

Réponse du ministère : Famille

18/02/1982
Pertinence
Question n° 06933 posée par M. Rémi Herment

Hommage à la famille française: cas particulier des veuves

Réponse du ministère : Famille

08/07/1982
Pertinence
Question n° 21974 posée par M. Rémi Herment

Médaille de la famille française: procédure d'attribution et coût

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/02/1985
Pertinence
Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux

Entretien des cimetières français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00321 posée par M. Charles de Cuttoli

Maroc: suppression d'un centre culturel

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00420 posée par M. José Balarello

Lycées français à l'étranger: désengagement budgétaire de l'Etat

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01085 posée par M. Paul Seramy

Critères d'attribution de la médaille de la famille française

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 03434 posée par M. Charles de Cuttoli

Admission des jeunes Français de l'étranger dans des lycées métropolitains

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1986
Pertinence
Question n° 04564 posée par M. Roger Poudonson

Information des familles françaises sur l'adoption étrangère

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/02/1987
Pertinence