Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 23036 posée par M. François Bonhomme

Conséquences de l'épisode de gel d'avril 2021 pour la filière viticole dans le sud-ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22482 posée par M. Jean-Marie Janssens

Plan de sauvetage pour la viticulture suite au gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/04/2021
Pertinence
Question n° 1790G posée par Mme Nathalie Delattre

Conséquences du gel pour la viticulture et l'arboriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1545S posée par M. Daniel Laurent

Plan de relance agricole et agroéquipement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla

Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20251 posée par Mme Gisèle Jourda

Accès aux mesures de soutien du plan de relance national pour la filière viticole

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19290 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Devenir de la filière viticole jurassienne face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 17563 posée par Mme Gisèle Jourda

Activation de la clause de revoyure pour la distillation de crise et fonds d'urgence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/08/2020
Pertinence
Question n° 16041 posée par M. Éric Gold

Mesures d'accompagnement pour les exploitations viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15954 posée par M. Jean-Pierre Moga

Covid-19 et soutien des exploitations viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence