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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 04497 posée par M. Louis Moinard
Difficultés des activités de la pêche et de l'aquaculture
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08335 posée par M. Roger Poudonson
Situation du département du Pas-de-Calais en ce qui concerne la pêche artisanale
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 14821 posée par M. Edouard Le Jeune
Plan de réduction de la flotte de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15267 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pêche artisanale sur le littoral picard
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22064 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Flotte de pêche (restructuration)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22646 posée par M. Josselin de Rohan
Conditions d'élaboration du plan d'orientation pluriannuel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22991 posée par M. Edouard Le Jeune
Conséquences du plan européen d'orientation pluriannuel pour le secteur de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile
Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile
Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 08571 posée par M. Laurent Burgoa
Situation de la filière pêche maritime en Occitanie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence