Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 00604 posée par M. Guy Fischer

    Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05435 posée par M. Marcel Rainaud

    Relance de l'économie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09994 posée par M. Marcel Rainaud

    Relance de l'économie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07087 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Méconnaissance et sous-utilisation du dispositif de la préparation opérationnelle à l'emploi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15656 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Écarts de salaire entre hommes et femmes cadres

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08173 posée par M. Michel Dagbert

    Fonds pour la formation des entrepreneurs du vivant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09457 posée par M. Éric Gold

    Menaces sur le droit à la formation professionnelle des artisans

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0707S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Collecte de la contribution à la formation professionnelle des artisans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09487 posée par M. Alain Joyandet

    Formation professionnelle des artisans en Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09511 posée par M. Patrice Joly

    Risques encourus par les conseils de formation

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible