Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

127 questions

Question n° 11432 posée par M. André Maman

Soutien des programmes européens de recherche

Réponse du ministère : Éducation

22/10/1998
Pertinence
Question n° 11507 posée par M. Jean-Michel Baylet

Inquiétudes des CUMA relatives aux projets de réaffectation des fonds européens

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

25/03/2004
Pertinence
Question n° 26986 posée par M. Bernard Murat

Mise en place du FEADER

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence
Question n° 02492 posée par M. Daniel Percheron

Négociations en vue de prolonger ou remplacer le programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02590 posée par M. Alain Fauconnier

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02643 posée par M. Michel Doublet

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/10/2012
Pertinence
Question n° 02644 posée par M. Daniel Laurent

Inquiétudes des associations caritatives et humanitaires quant à l'avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/10/2012
Pertinence
Question n° 02807 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02881 posée par M. Daniel Reiner

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03036 posée par M. Stéphane Mazars

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/11/2012
Pertinence