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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 0188S posée par M. Christian Demuynck

    Conditions d'incorporation dans les écoles de police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0670S posée par M. Josselin de Rohan

    Réglementation des " rave party "

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0783S posée par M. Gérard Cornu

    Conséquences des " raves parties "

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0857S posée par M. René-Pierre Signé

    Maîtrise des animaux dangereux

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1024S posée par M. Ambroise Dupont

    Maintien du personnel de la police de l'air et des frontières du port de Ouistreham

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1048S posée par M. Georges Othily

    Insécurité publique en Guyane

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1182S posée par M. Francis Grignon

    Transport des déchets nucléaires allemands dans le Bas-Rhin

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0069S posée par M. François Autain

    Insécurité dans l'agglomération nantaise

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0506S posée par M. Louis Souvet

    Encadrement et sécurisation des manifestations sportives et culturelles dans les petites communes

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0764S posée par M. Louis Souvet

    Stationnement des gens du voyage

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible