Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1823 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1823 questions

Question n° 16387 posée par M. Pierre Brantus

Sécurité des forces de l'ordre

La question est caduque

29/03/1984
Pertinence
Question n° 00553 posée par M. Louis Virapoulle

Sécurité des Français

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00565 posée par M. Louis Virapoulle

Sécurité dans les trains

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

SNCF: lutte contre le terrorisme

Réponse du ministère : Transports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03494 posée par M. Daniel Percheron

Présentation par les automobilistes des autorisations et pièces administratives aux forces de l'ordre

Réponse du ministère : Justice

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03911 posée par M. Rémi Herment

Répression des manifestations parisiennes

Réponse du ministère : Intérieur

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04595 posée par M. Stéphane Bonduel

Lutte contre l'alcoolisme au volant

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration de la sécurité routière

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière: lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Équipement

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05059 posée par M. Roland Courteau

Narbonne (Aude): renforcement de la sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

12/03/1987
Pertinence