Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 2142G posée par M. Philippe Dominati

Gestion des ressources humaines de la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1974G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Sécurité à Cavaillon

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/07/2021
Pertinence
Question n° 0120G posée par Mme Sophie Joissains

Malaise des policiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/11/2017
Pertinence
Question n° 0597G posée par Mme Annie Guillemot

Manifestation des policiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/10/2015
Pertinence
Question n° 0210G posée par M. Christian Bourquin

Sécurité (Effectifs de police)

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

20/09/2013
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. André Reichardt

Menaces subies par les établissements scolaires du Bas-Rhin

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0357G posée par M. Ernest Cartigny

Délinquance en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

25/06/2004
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Roger Karoutchi

Politique du Gouvernement en matière de sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0545G posée par M. Pierre Hérisson

Troubles à Thonon-les-Bains

Réponse du ministère : Intérieur

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0456G posée par M. Charles Ceccaldi-Raynaud

Bagarres entre bandes dans le quartier de La Défense

Réponse du ministère : Outre-mer

02/02/2001
Pertinence