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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 12559 posée par M. Gérard Bailly
Modernisation des lignes sur l'axe sud de la ligne Rhin-Rhône
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly
Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0540S posée par M. Raymond Couderc
Report du projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0201G posée par M. Raymond Vall
Politique ferroviaire et réseaux secondaires
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0511S posée par M. Jean-François Humbert
Devenir de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 06326 posée par M. François Calvet
Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05304 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Ligne LGV Poitiers-Limoges
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04385 posée par M. François Marc
Débat public sur le projet de ligne nouvelle Ouest-Bretagne-Pays-de-la-Loire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence