Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0596G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Air France

Réponse du Premier ministre

16/10/2015
Pertinence
Question n° 0583G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Situation d'Air France

Réponse du Premier ministre

07/10/2015
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0600G posée par M. André Trillard

Grève des personnels portuaires et situation des ports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/02/2011
Pertinence
Question n° 0415G posée par M. Hugues Portelli

Grèves dans les transports et application du service minimum

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0701S posée par M. Thierry Foucaud

Situation des ports maritimes

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Raymond Couderc

Application du service minimum

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu

Mouvements sociaux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

Statut des aiguilleurs du ciel

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence