Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 24458 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Persistance de la date du 5 décembre pour commémorer la guerre d'Algérie et les combats au Maroc et en Tunisie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14029 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Manifestations organisées par l'État dans les Hauts-de-Seine le 5 décembre 2014

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12636 posée par M. Roland Courteau

    Officialisation de la date du 19 mars

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10243 posée par M. Robert Tropeano

    Date de la célébration officielle à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08331 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Commémoration de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05171 posée par M. Guy Fischer

    Abrogation du décret n° 2003-925 du 26 septembre 2003 instituant une journée nationale d'hommage aux « morts pour la France » pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie .

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01814 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Commémoration de la guerre d'Algérie le 5 décembre 2012

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19657 posée par M. Philippe Madrelle

    Officialisation de la date du 19 mars 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13972 posée par M. Roland Courteau

    Journée nationale d'hommage aux morts pour la France en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13687 posée par M. Michel Teston

    Inscription au mémorial national de la guerre d'Algérie, quai Branly, des noms des victimes civiles de la rue d'Isly

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible